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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES CHABERT
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FRUITIERES CHABERT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRUITIERES CHABERT
FROMAGERIES CHABERT, SAS

Numéro de dépôt :
3329509
Date de dépôt :
14/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
14/12/2024
FRUITIERES CHABERT de FROMAGERIES CHABERT

Présentation de la marque FRUITIERES CHABERT

Déposée le 14 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES CHABERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « FRUITIERES CHABERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-03 du 21 janvier 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES CHABERT domicilié(e) 710 ROUTE DU VAL-DE-FIER - 74150 - VALLIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 267 784 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JURIDIQUE ET FISCAL domicilié(e) 20 BOULEVARD DU LYCEE - 74000 - ANNECY - France.

La marque FRUITIERES CHABERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3329509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRUITIERES CHABERT arrivera à expiration en date du 14 décembre 2024.

FROMAGERIES CHABERT a également déposé les autres marques suivantes : LE CERTOUX , LE SAINT JACQUES , VACHERIN DU SEMNOZ “ FRUITIERE CHABERT ” , LA CAVE DU CHALET , Fruitières CHABERT Maître Fromager depuis 1936 , LES SECRETS DE CAMILLE , VACHERIN DES BAUGES “ FRUITIERE CHABERT ” , CHABERT FROMAGER VALLIERES , COEUR DE SAVOIE , L'ETOILE DES ALPES


FROMAGERIES CHABERT, SAS - 710 ROUTE DU VAL-DE-FIER - 74150 - VALLIERES - France - SIREN 320267784


CABINET JURIDIQUE ET FISCAL - 20 BOULEVARD DU LYCEE - 74000 - ANNECY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-20

Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03

Inscription le 29 juillet 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°605209 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-29

Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2014 n°2566557 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-09-01

– lait et produits laitiers, fromages. Les fromages bénéficiant de l'appellation d'origine et tous ces produits étant fabriqués artisanalement par un maître-artisan.